Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Allées de Cantemerle
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU CANTEMERLE (société civile)

Numéro de dépôt :
99814158
Date de dépôt :
27/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/09/2009

Présentation de la marque Les Allées de Cantemerle

Déposée le 27 septembre 1999 par la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU CANTEMERLE (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Les Allées de Cantemerle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la société SOCIETE CIVILE DU CHATEAU CANTEMERLE (société civile domicilié(e) Château Cantemerle, 33460 MACAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 722 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque Les Allées de Cantemerle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Allées de Cantemerle est expirée depuis le 27 septembre 2009.

SOCIETE CIVILE DU CHATEAU CANTEMERLE (société civile a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE JURAT , CHATEAU HAUT CORBIN


SOCIETE CIVILE DU CHATEAU CANTEMERLE (société civile) - Château Cantemerle, 33460 MACAU - France - SIREN 320722895


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Inscription le 30 novembre 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°510896 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée.